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Information for Developers and General Information regarding Relations with Aboriginal Communities in Natural Resource Development Projects

pdf 342 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs-en.pdf

Naskapis: http://www.autochtones.gouv.qc.ca/relations_autochtones/ententes/naskapis/entente-naskapis-quebec.pdf ; For the Inuit:…

Update : October 26, 2022

fiche_6_caracterisation_aleas_2.pdf

pdf 217 Kb fiche_6_caracterisation_aleas_2.pdf

meteofrance.fr www.mffp.gouv.qc.ca www.monclimatmasante.qc.ca www.ouranos.ca www.preparez-vous.gc.ca www.quebec.ca www.seismescanada.rncan.gc.ca…

Update : December 9, 2021

2023-24-128

pdf 6.22 Mb 2023-24-128.pdf

Identifier l'orientation générale et les directives pour la table techn ique. 5. Va ria 1. SummaryofQuebec governmenl's dialogue process on ways il can…

Update : February 26, 2024

Changements prévus par la version préliminaire non en vigueur (2024) du MEFQ

xlsx 43 Kb changements_MEFQ_2024.xlsx

concernent les changements apportés depuis le 4 avril 2024 (date de la prépublication sur le site Quebec.ca). No Codification Objet et description des…

Update : July 3, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 1.12 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : May 30, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

les récipiendaires rejoignent une communauté de personnes partageant les mêmes mérites. https://www.quebec…

Update : May 6, 2024

Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

pdf 490 Kb PNI-action-communautaire-guide.pdf

soutien financier doivent être complets, compréhensibles et fondés sur des données exactes. https://www.quebec…

Update : October 24, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

les récipiendaires rejoignent une communauté de personnes partageant les mêmes mérites. https://www.quebec…

Update : May 6, 2024

2023-24-128

pdf 6.22 Mb 2023-24-128.pdf

Identifier l'orientation générale et les directives pour la table techn ique. 5. Va ria 1. SummaryofQuebec governmenl's dialogue process on ways il can…

Update : February 13, 2025

Changements prévus par la version préliminaire non en vigueur (2024) du MEFQ

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concernent les changements apportés depuis le 4 avril 2024 (date de la prépublication sur le site Quebec.ca). No Codification Objet et description des…

Update : July 3, 2024

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Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

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