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Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

pdf 591 Kb RAP_deneigement_routier_enap.pdf

ce qui a eu un impact sur l’approvisionnement de certains métaux, matériaux et produits, et qui a occasionné une 8 hausse du prix du pétrole et des prix à la…

Update : August 31, 2022

Guide d’information

pdf 197 Kb MES-guide-info-ANG.pdf

or all of the hours of additional assistance needed by a child with disabilities, compared to other children of the same age. It is offered as a supplement…

Update : January 23, 2024

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

pdf 1.53 Mb 23-230_Diffusion.pdf

https://www.fcssq-harmo.quebec/tableaux Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : September 25, 2023

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

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https://www.fcssq-harmo.quebec/tableaux Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : September 25, 2023

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : August 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

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c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : August 15, 2024

26764.pdf

pdf 307 Kb 26764.pdf

QMTTKAX2iguy40A6i5Q https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publications#c11575 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/pub…

Update : May 7, 2024

26764.pdf

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QMTTKAX2iguy40A6i5Q https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publications#c11575 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/pub…

Update : May 7, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 530 Kb 202404-16_DE.pdf

ies d'exploration minièreGéophysique 22 https://gq.mines.gouv.qc.ca/documents/EXAMINE/GM04914A/ GM 04914-A REPORT ON EM SURVEY 1956…

Update : April 22, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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ies d'exploration minièreGéophysique 22 https://gq.mines.gouv.qc.ca/documents/EXAMINE/GM04914A/ GM 04914-A REPORT ON EM SURVEY 1956…

Update : April 22, 2024

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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

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Note de service - Planification des activités publiques

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