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Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

pdf 362 Kb 24-348_Diffusion.pdf

Les données pour l’automne 2023 sont provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : October 15, 2024

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

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Les données pour l’automne 2023 sont provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : October 15, 2024

Gabarit de document court format paysage

pdf 528 Kb Registre_Communication_MTO.pdf

Ministère du Tourisme REGISTRE DE COMMUNICATIONS (en vertu des articles 41.3 et 67.3 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : December 21, 2023

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pdf 528 Kb Registre_Communication_MTO.pdf

Ministère du Tourisme REGISTRE DE COMMUNICATIONS (en vertu des articles 41.3 et 67.3 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : December 21, 2023

Bulletin 2025 des facteurs de rajustement au coût de base

pdf 174 Kb BUL_facteurs_rajustement_cout_base_2025.pdf

l’adresse suivante : evaluation.foncière@mamh.gouv.qc.ca. *Immeuble de 4 logements et plus répondant aux critères d’éligibilité du gouvernement fédéral pour…

Update : October 3, 2025

Bulletin 2024 des facteurs de rajustement au coût de base

pdf 176 Kb BUL_facteurs_rajustement_cout_base_2024.pdf

l’adresse suivante : evaluation.foncière@mamh.gouv.qc.ca. *Immeuble de 4 logements et plus répondant aux critères d’éligibilité du gouvernement fédéral pour…

Update : February 3, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.14 Mb 202411-33_DE.pdf

informons que ces documents ne sont pas accessibles suivant les articles 23 et 24 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : December 5, 2024

Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions

pdf 1.59 Mb GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf

exigences et les marges préférentielles, les critères d’évaluation qui se rapportent aux biens, aux services ou aux travaux de construction à quelque égard…

Update : February 26, 2026

GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

pdf 470 Kb GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

été conçu par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. Il est destiné aux fonctionnaires du Ministère et il est, également, mis…

Update : September 22, 2022

GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

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été conçu par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. Il est destiné aux fonctionnaires du Ministère et il est, également, mis…

Update : September 22, 2022

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