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MOIS/ANNÉE : JANVIER 2020 MINISTERE/ORGANISME Date de Numéro No ,,,, Type de cootral Nature du c:ontrat c:onclus1on du contrai SEAO Non applicable FORMULAIRE…

90% des centres de services scolaires du Québec. L’engagement parental dans les structures scolaires, c’est plus de 18 000 parents bénévoles qui donnent de…

du territoire agricole du Québec, de 1989 à 2025, la zone agricole a perdu 3 954 hectares nets de terres de classes 1, 2 et 3. 3. Ministère de l’Agriculture,…

Activités d’apprentissage Discipline : Français, langue d’enseignement et littérature Pondération : 2-2-3 ou 1-3-3 Unités : 2 ⅓ Précisions : • Les textes…

de non-diffusion. __________________________ 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25,…

n, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25,…

d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) 500 et plus 100 à 499 1 à 99 Aucun impact √ 0 Impact défavorable (perte nette…

d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) 500 et plus 100 à 499 1 à 99 Aucun impact √ 0 Impact défavorable (perte nette…

obligatoire à votre envoi. mailto:meritemunicipal%40mamh.gouv.qc.ca?subject=Candidature%20-%20Prix%20Rel%C3%A8ve%20municipale Je certifie que la municipalité…

non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29.…