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Marc-André Thivierge p. j. : 1 c. c. : Mme Dominique Malack, sous-ministre adjointe aux politiques, aux partenariats et aux affaires institutionnelles,…

décret habilite également le ministre de la Santé et des Services sociaux à prendre toute mesure prévue aux paragraphes 1° à 8° du premier alinéa de…

code de handicap pour les années scolaires 2017-2018 à 2021-2022. Il est important de prendre en compte que les données les plus récentes sont provisoires.…

11 Fonds local de solidarité 12 Fonds réservé aux dépenses liées à la tenue d'une élection 13 Autres ▪ 14.1 15 16 1. Les éliminations sont imputées aux…

11 Fonds local de solidarité 12 Fonds réservé aux dépenses liées à la tenue d'une élection 13 Autres ▪ 14.1 15 16 1. Les éliminations sont imputées aux…

décret habilite également le ministre de la Santé et des Services sociaux à prendre toute mesure prévue aux paragraphes 1° à 8° du premier alinéa de…

Réalisations Réalisations Revenus Fonctionnement 1 Investissement 2 3 Charges 4 Excédent (déficit) lié aux activités 5 Moins : revenus d'investissement 6 ( )…

qui a trait à l’horaire de travail, aux régimes d’horaires variables, aux modalités relatives aux heures supplémentaires et à l’accès aux services du…

qui a trait à l’horaire de travail, aux régimes d’horaires variables, aux modalités relatives aux heures supplémentaires et à l’accès aux services du…

AMENDEMENTS #2 APPORTÉS AU CADRE NORMATIF DES INVESTISEMENTS UNIVERSITAIRES POUR TENIR COMPTE DE L’UTILISATION DES LABORATOIRES D’ENSEIGNEMENT PAR L’EFFECTIF…