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détiennent en tout temps un certificat, datant d’au plus trois ans, attestant la réussite d’un cours de secourisme adapté à la petite enfance d’une durée…

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Question 5 concernant l’innovation (effet multiplicateur du projet) : est-ce un projet pilote? Le projet convergera-t-il vers un projet plus vaste au cours…

retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIR ES 26-62 UA 2407120 02-01 SERVICES DISPENSÉS À LA POPULATION…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation, faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation, faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

d’aide financière. Le formulaire de reddition de comptes préliminaire dûment rempli et signé et les documents d’accompagnement doivent être retournés au…

ts retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 5 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION (SUBVENTION…

en œuvre et de sa reddition de comptes. Ce livret a pour objectif de dresser les grandes lignes des actions réalisées. Il ne se veut pas une analyse des…