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2020 et 885‑2020 du 19 août 2020, prévoit l’interdiction à l’exploitant d’un lieu qui accueille le public, notamment un lieu de culte, d’y admettre une…

fonction consiste donc à définir les politiques qui traduisent sa vision et ses valeurs de service public, à orienter l’action, et à déterminer les…

agnement-sarca/projet-de-ladulte/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/adultes/Politique-gouvernementale-ed…

à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

collective d’agir en réduisant la complexité, en structurant l’information et en accélérant la mise en relation. Cette approche répond à un besoin concret…

ou plus » par « de plus de 30 jours ». 7. Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec. 83068 A.M.,…

Depuis deux ans, une moyenne de 4 000 entreprises par année ont bénéficié de ce programme. • Publication annuelle d’une liste des hybrides de maïs non…

ou plus » par « de plus de 30 jours ». 7. Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec. 83068 A.M.,…

diffusion pour propager les apprentissages et gains de la démarche, visant différents publics cibles (financement, agents publics, etc.), avec des formats…