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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

par courriel à l’adresse encadrement@mfa.gouv.qc.ca avec les documents requis. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Pro…

Update : December 6, 2023

Formulaire - Titulaires de permis

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_titulaire.pdf

@mfa.gouv.qc.ca avec les documents requis. mailto:encadrement@mfa.gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Progr…

Update : December 6, 2023

Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

par courriel à l’adresse encadrement@mfa.gouv.qc.ca avec les documents requis. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Pro…

Update : December 6, 2023

Formulaire - Titulaires de permis

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@mfa.gouv.qc.ca avec les documents requis. mailto:encadrement@mfa.gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Progr…

Update : December 6, 2023

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 682 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

/plan-action-grand-chantier.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/statistiques https://www.quebec.…

Update : July 4, 2024

La gestion de l’annexe budgétaire 113 du Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial sur la reconnaissance des acquis et des compétences

pdf 677 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-113-RAC.pdf

présentées à l’annexe 11311 dans le calendrier de déclaration du système Socrate, qui est à la disposition de tous les utilisateurs de ce système. 11…

Update : November 10, 2025

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Kb ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

apportées dans la directive. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-AISG.pdf https://cdn-contenu.que…

Update : July 18, 2025

Financement relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie et subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice - BSM-2025-005279

pdf 5.57 Mb DAI_no_BSM-2025-005279.pdf

500,00 FONDATION JONCTION POUR ELLE 250,00 FONDATION LE CHAÎNON 1 500,00 FONDATION LE PETIT BLANCHON 500,00 FONDATION LES AMIS DE LA DAUPHINELLE 500,00 FOND…

Update : July 23, 2025

La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

pdf 611 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-C111-RAC.pdf

évalués avec rigueur et sanctionnés à l’intérieur d’un système scolaire officiel »7. 1 https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-redd…

Update : November 10, 2025

Info-Qualité - volume 7, numéro 2, automne 2023

pdf 1.74 Mb bulletin-info-qualite-hiver-2024.pdf

https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/services-jeunes-difficulte-famille/protection-de-la-jeunesse/faire-un-signalement-au-dpj/oblig…

Update : October 3, 2024

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Financement relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie et subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice - BSM-2025-005279

La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

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