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Québec Infrastructure Plan 2022-2032

pdf 3.14 Mb 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

advance. 15,1 16,0 16,5 16,4 16,0 15,0 14,0 12,0 11,0 10,5 1,4 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029-…

Update : September 19, 2024

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2021

pdf 1.13 Mb STAFR_sfs_2021.pdf

– Année d’imposition 2021 Dépôt légal – Décembre 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2292-9177 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2025…

Update : December 15, 2025

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11.17 Mb Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

statistique juridique, Statistique Canada. ET O’Donnell, V. et Wallace, S. (2011). Les femmes des Premières nations, les Métisses et les Inuites. Ottawa,…

Update : September 20, 2023

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

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statistique juridique, Statistique Canada. ET O’Donnell, V. et Wallace, S. (2011). Les femmes des Premières nations, les Métisses et les Inuites. Ottawa,…

Update : September 20, 2023

Expenditure Budget 2023-2024 - Annual expenditure management plans of the departments and bodies 2023-2024

pdf 2.53 Mb 2_Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

/MCE/IHV/operationHV/Rapport_Activite_OVH.pdf 3 ISED Canada data as at November 4, 2022 https://ised-isde.canada.ca/site/high-speed-internet-canada/en/univer…

Update : September 19, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11431

pdf 1.12 Mb AINFR_2025-11431.pdf

janvier 2025 à juin 2025 groupe 2 - 2025-01- 09 à 2025-06-12 Cours d'anglais - Groupe 9075-3815 Québec inc. Collège Avalon Cadre 2025-01-09 2025-06-05…

Update : December 15, 2025

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

et Changement climatique Canada. (2016). À propos d'Environnement et Changement climatique Canada. Gouvernement du Canada. Consulté à cette adresse. 18.…

Update : June 20, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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et Changement climatique Canada. (2016). À propos d'Environnement et Changement climatique Canada. Gouvernement du Canada. Consulté à cette adresse. 18.…

Update : June 20, 2024

QUEST Policy Innovation Report

pdf 2.31 Mb quest-policy-innovation-report.pdf

pilots.33 https://www.canada.ca/en/atlantic-canada-opportunities/news/2019/03/atlantic-growth-strategy-maps-atlantic-canadas-clean-energy-future.html…

Update : November 24, 2020

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

pdf 4.36 Mb RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf

gens contrevenants ayant été identifiés comme indigents, selon un jugement de la Cour suprême du Canada. L’ensemble de ces revenus du FAVAC vise à assurer le…

Update : October 22, 2024

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Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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