Search results

Modèle d’avis de réception à personnaliser lors d’une demande d’accès transmise en format papier ou par courriel Bonjour, Votre demande visant l’obtention de…

maximum de six enfants, pas plus de deux peuvent être âgés de moins de 18 mois. Sous réserve de ce qui suit, tout enfant de moins de 9 ans présent dans la…

traitement de votre demande, nous vous communiquons, sous l’onglet 1, un document répondant aux libellés des points 1 à 4 de votre requête. De plus,…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

davantage de Santé Québec. Ainsi, conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous référons à la responsable de l’application de cette loi au sein de cette…

documents de ces organismes, aux coordonnées suivantes : Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Estrie - CHUS Madame Marie-France…

emploi-services, o EESAD, o MOI, o Entreprises privées de soins à domicile, o Services achetés en RPA, o Autre? » (sic). Au terme des recherches effectuées…

l’hiver 1992. Ministère de l’Environnement et de la Faune, Directions régionales du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, Service de…

l’hiver 1992. Ministère de l’Environnement et de la Faune, Directions régionales du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, Service de…

pressants des familles de leur communauté. GUIDE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE 5 Ministère de la Famille Renseignements utiles pour remplir le formulaire de d…