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2023-151 - Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

pdf 310 Kb DAI_2023-151_mandat_fonderie_horne.pdf

2022-2023 : Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Année financière 2023-2024 : Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du…

Update : December 13, 2023

2023-151 – Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

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2022-2023 : Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Année financière 2023-2024 : Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du…

Update : December 13, 2023

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

l’adoption du présent règlement ; SUR recommandation du comité exécutif, il est, PROPOSÉ PAR : APPUYÉ PAR : ET RÉSOLU QU’IL SOIT STATUÉ ET ORDONNÉ par…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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l’adoption du présent règlement ; SUR recommandation du comité exécutif, il est, PROPOSÉ PAR : APPUYÉ PAR : ET RÉSOLU QU’IL SOIT STATUÉ ET ORDONNÉ par…

Update : August 6, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : La part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l’intérieur des secteurs centraux du pôle p

pdf 150 Kb FIC_orientation_4_activites_structurantes.pdf

Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2024 https://www.quebec.ca/habitation-territoire/amenagement-develop…

Update : December 6, 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 13.66 Mb decision_F2025182.pdf

financier du 1er avril 2016 au 31 mars 2017? Nombre de dossiers : Personne en cause Nombre de signalements Membre du conseil d’administration du CPE ou du BC…

Update : February 16, 2026

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

pdf 2.05 Mb RA-engagements-fde-mars-2022.pdf

SECTEUR : Fonds du développement économique No. I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant Municialité…

Update : September 21, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

pdf 2.05 Mb RA-engagements-fde-mars-2022.pdf

SECTEUR : Fonds du développement économique No. I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant Municialité…

Update : September 21, 2022

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

période étudiée. Les effets négatifs du projet sur les revenus de taxes du gouvernement provincial sont implicitement pris en compte dans le cadre financier …

Update : August 20, 2025

Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

pdf 1.95 Mb PL-plan-strategique-tourisme_02.pdf

Update : October 27, 2021

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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2022

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

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