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programmes. Le rapport d’évaluation du programme sera transmis au Secrétariat du Conseil du trésor suivant son approbation par le Ministère. Sur demande du…

2021-2022 31 mars 2023 2022-2023 30 avril 2024 2024-2025 Indicateur 1 Taux de réalisation du réseau 94,9 % Indicateur 2 Répartition des places dans le réseau…

2021-2022 31 mars 2023 2022-2023 30 avril 2024 2024-2025 Indicateur 1 Taux de réalisation du réseau 94,9 % Indicateur 2 Répartition des places dans le réseau…

salaires des emplois permanents créés. « Perte nette » : Montant du solde dû au prêteur constitué de la somme du capital dû en date du rappel du prêt et des…

guide. 13 Taux d’aide financière maximal Nonobstant ce qui précède, le taux d’aide financière accordé pour un projet dans le cadre du volet 2 du PRACIM ne…

guide. 13 Taux d’aide financière maximal Nonobstant ce qui précède, le taux d’aide financière accordé pour un projet dans le cadre du volet 2 du PRACIM ne…

réduite (ECP) 31. Allocation ECP du 1er avril 2025 au 31 décembre 2025 9,35 $ x Jours d’occupation ECP du 1er avril 2025 au 31 décembre 2025 32. Allocation…

ent extérieure (Trekfit) ainsi que l'achat de matériel permettant la pratique du soccer, du basketball, du volleyball, du frisbee et de la musculation.…

actions auprès du gouvernement du Québec . . . . . . . . 35 C. Amélioration du statut socio-économique du créateur – Actions du ministre de la Culture et des…

Actions du ministre et actions auprès du gouvernement du Québec. . . . . . . . . 35 C. Amélioration du statut socio-économique du créateur – Actions du…