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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

communauté de la même nation que la sienne ; • Des membres d’une autre nation que la sienne ; • Tout autre milieu. • La modification apportée à la LPJ par l…

Update : October 24, 2025

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

7778?s=20 Juin 2021 : À l’occasion de la journée internationale de la fierté LGBT, le 28 juin, la Déléguée générale de la DGQM, Stéphanie Allard-Gomez, a…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

7778?s=20 Juin 2021 : À l’occasion de la journée internationale de la fierté LGBT, le 28 juin, la Déléguée générale de la DGQM, Stéphanie Allard-Gomez, a…

Update : March 15, 2024

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

pdf 145 Kb AM_2021-081.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : November 15, 2021

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

pdf 145 Kb AM_2021-081.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : November 15, 2021

Ministère de la Justice du Québec

pdf 120 Kb AM_numero_2020-007.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 21, 2020

Ministère de la Justice du Québec

pdf 120 Kb AM_numero_2020-007.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 21, 2020

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Pour des municipalités et des régions encore plus fortes (Stratégie actualisée)

pdf 12.67 Mb strategie_ovt_2018-2022.pdf

présentes dans la région. Les emplois dans la région sont fortement concentrés dans les secteurs des mines (la région étant la plus importante productrice…

Update : September 15, 2022

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 12.67 Mb strategie_ovt_2018-2022.pdf

présentes dans la région. Les emplois dans la région sont fortement concentrés dans les secteurs des mines (la région étant la plus importante productrice…

Update : September 15, 2022

La desserte policière au Québec - Profil organisationnel 2021

pdf 0.98 Mb stats_desserte_policiere_2021.pdf

-à-d. : la municipalité, la régie intermunicipale ou la MRC) sur la base des effectifs minimaux prévus dans les plans d’organisation policière approuvés par…

Update : July 13, 2023

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

Ministère de la Justice du Québec

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Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Pour des municipalités et des régions encore plus fortes (Stratégie actualisée)

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

La desserte policière au Québec - Profil organisationnel 2021

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