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spatiales des familles de la ville de Groningue aux Pays-Bas. Bien que la ville de Groningue soit actuellement considérée comme une ville familiale, l’auteur…

planned and will be completed. — The 2019-2029 Québec Infrastructure Plan specifies the amount of government support that will be given to the Ville de Québe…

ADRESSE DE FACTURATION Nom de la municipalité Nom de la direction ou du service Nom de la personne-ressource Adresse municipale, rue Ville (Québec) Code…

n, d’étude, d’enquête, de production de statistiques ou de prévision de coûts. 1. Renseignements généraux sur le demandeur Nom du demandeur Numéro…

Guide de reddition de comptes 2025-2026 9 Ministère de la Famille 3. Date de fin d’exercice pour 2025-2026 La fin de l’exercice financier, qui est précisée à…

sommet du talus (remblai de terre ou de neige, rebuts divers); • excavation à la base du talus; • drainage vers la pente (vidange de l’eau de piscine,…

émissions de gaz à effet de serre et d’une évaluation du potentiel de réduction des émissions. Il énonce des objectifs d’adaptation et une cible de réduction…

traitant de droit pénal provincial26 peuvent être assujetties de façon concomitante aux deux corpus de règles. Intégration de la LCCJTI avec le droit de la…