Search results

copie du ou des document(s) suivant(s) : • Dans combien de dossiers criminels la peine a été portée en appel. • Êtes-vous en mesure de fournir des chiffres…

qui a trait à la gestion de projet, des comités techniques et de pilotage ont été établis et différents représentants ont été identifiés pour y siéger de…

taux d’inclusion des gains en capital a été annulée et les cotisations sociales au Régime de rentes du Québec et au Régime québécois d’assurance parentale…

renseignement a été saisi au système Intimm et transféré automatiquement à SAGIR lors du déclenchement des allocations. Il en est de même pour les…

étaient exemptées de l’exercice. En 2023, 669 bilans ont été compilés, contre 655 en 2022. L’intégration des bilans validés à ceux qui ont été approuvés dans…

ents personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

soutien juridique spécialisé et facilitait la prise de rendez-vous avec des avocat.es formé.es en violence conjugale, a malheureusement été fermé, engendrant…

ont été franchies. Un énoncé conceptuel sur l’esprit sportif et un autre sur l’éthique en loisir et en sport ont notamment été élaborés. Des outils ont…

questions, 37 outils ont été mentionnés. L’outil appelé « Fiche d’inscription et de suivi » a été cité par plus de 50 % des CEA et environ 40 % des CFP. Cet…

151Rendez-vous familial inc., Le MFA................................................................ 158 828 Various…