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œuvre dans chacune des régions est présenté à la fin de la section. PL A N D ’A C TI O N E N M A TI ÈR E D ’O CC U PA TI O N E T D E V IT A LI TÉ D ES T ER R…

l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que l’effet anticipé sur l’emploi a été quantifié et la case correspondante à la grille…

œuvre dans chacune des régions est présenté à la fin de la section. PL A N D ’A C TI O N E N M A TI ÈR E D ’O CC U PA TI O N E T D E V IT A LI TÉ D ES T ER R…

répondants (76 %) qui croient qu’il y’en a moyennement ou beaucoup. Les répondants peu préoccupés par les situations de racisme croient plus souvent qu’il y …

du G7 qui n'a pas de programme public de remboursement des pompes à insuline pour les adultes. Mission de Diavie Depuis 1986, Diavie a pour mission…

la Cour provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais…

décennies, on a fait des efforts énormes pour améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments, mais on a accordé très peu d’attention à leur emplacement.…

décennies, on a fait des efforts énormes pour améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments, mais on a accordé très peu d’attention à leur emplacement.…

343 a-d); 344a), b); 345 Vol qualifié 98,1 Vol qualifié d’arme à feu 346(1); 346(1,1)a),b) Extorsion Harcèlement criminel 264(1)(2)a-d); 264(3)a), b)…

343 a-d); 344a), b); 345 Vol qualifié 98,1 Vol qualifié d’arme à feu 346(1); 346(1,1)a),b) Extorsion Harcèlement criminel 264(1)(2)a-d); 264(3)a), b)…