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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 268 Kb frais_activites_formation_colloque_congres_t4_21-22.pdf

Direction de l'aide financière aux municipalités et aux réclamations au fédéral 1 22 et 23 novembre 2021 670, rue Bouvier Québec (Québec) G2J 1A7…

Update : January 6, 2023

Plan d'action de déveloippement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'innovation et de l'Énergie

pdf 2.30 Mb PL_developpement_durable_2023-2028_MEIE.pdf

à l’augmentation des coûts pour accéder aux matières premières, à l’énergie, aux terres et à l’eau; à la volatilité du prix des matières premières; ainsi qu’…

Update : March 21, 2025

Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018

pdf 1.24 Mb stats_infr_sexuelles_2018.pdf

Canada peuvent être attribuées aux changements apportés aux normes de déclaration au Programme DUC26. Une partie de la hausse enregistrée au Québec en 2018…

Update : January 31, 2022

Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018

pdf 1.24 Mb stats_infr_sexuelles_2018.pdf

Canada peuvent être attribuées aux changements apportés aux normes de déclaration au Programme DUC26. Une partie de la hausse enregistrée au Québec en 2018…

Update : January 31, 2022

Infractions sexuelles en 2020 - Criminalité au Québec

pdf 1.48 Mb stats_infr_sexuelles_2020.pdf

Canada peuvent être attribuées aux changements apportés aux normes de déclaration au Programme DUC17. Une partie de la hausse enregistrée au Québec en 2018…

Update : August 2, 2022

Infractions sexuelles en 2020 - Criminalité au Québec

pdf 1.48 Mb stats_infr_sexuelles_2020.pdf

Canada peuvent être attribuées aux changements apportés aux normes de déclaration au Programme DUC17. Une partie de la hausse enregistrée au Québec en 2018…

Update : August 2, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6.80 Mb 202408-68_DE.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 2 (RLRQ, c. A-2.1), nous vous référons à la personne…

Update : October 1, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 2 (RLRQ, c. A-2.1), nous vous référons à la personne…

Update : October 1, 2024

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

développement aux abords du réseau routier supérieur (MTQ) de manière à assurer la fluidité de la circulation et la sécurité de ses usagers. L'article 10.9.2…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

développement aux abords du réseau routier supérieur (MTQ) de manière à assurer la fluidité de la circulation et la sécurité de ses usagers. L'article 10.9.2…

Update : August 25, 2023

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Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018

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Infractions sexuelles en 2020 - Criminalité au Québec

Infractions sexuelles en 2020 - Criminalité au Québec

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

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