Search results

plaintes et des commentaires de la clientèle déjà en place au Ministère. Dans le cas où la plainte s’avère fondée, nous prenons les mesures requises pour…

organisation spécialisée dans la vérification des antécédents des personnes afin d’apprécier et de vérifier la véracité des faits contenus dans vos…

organisation spécialisée dans la vérification des antécédents des personnes afin d’apprécier et de vérifier la véracité des faits contenus dans vos…

Relations du travail du personnel d’encadrement, professionnel et de soutien (DRTPEPS) Annik Lemieux Relations du travail du personnel enseignant (DRTPE)…

ent universitaire : 1.4. Coordonnées au travail de la personne responsable du projet pour l’établissement d’enseignement universitaire Prénom et nom : Foncti…

ent universitaire : 1.4. Coordonnées au travail de la personne responsable du projet pour l’établissement d’enseignement universitaire Prénom et nom : Foncti…

ont accès dans l’exercice de leurs fonctions. Vous avez le droit d’accéder aux renseignements que le Ministère détient à votre sujet ou d’en demander la…

ont accès dans l’exercice de leurs fonctions. Vous avez le droit d’accéder aux renseignements que le Ministère détient à votre sujet ou d’en demander la…

ont accès dans l’exercice de leurs fonctions. Vous avez le droit d’accéder aux renseignements que le Ministère détient à votre sujet ou d’en demander la…

l'existence dans ce formulaire ou dans le document légal de transfert. La MINISTRE doit aviser le créancier hypothécaire de ce transfert. Dans le cas…