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supercategory; ⎯ change in initial appropriations by program; ⎯ transfer expenditure by object of aid and beneficiary; ⎯ transfer expenditure and allocation…

supercategory; ⎯ change in initial appropriations by program; ⎯ transfer expenditure by object of aid and beneficiary; ⎯ transfer expenditure and allocation…

d’assurer la préservation des droits à un recours auprès de l’AMP en vertu des dispositions prévues aux articles 37, 38, 39 et 41 de la LAMP, toute plainte…

d’assurer la préservation des droits à un recours auprès de l’AMP en vertu des dispositions prévues aux articles 37, 38, 39 et 41 de la LAMP, toute plainte…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

Aide-mémoire en cas d’allergie alimentaire F- 51 60 (2 0 07 -1 2) refrigerateur:Layout 1 14/01/08 15:03 Page 1 Règles de base à appliquer afin de favoriser…

Aide-mémoire en cas d’allergie alimentaire F- 51 60 (2 0 07 -1 2) refrigerateur:Layout 1 14/01/08 15:03 Page 1 Règles de base à appliquer afin de favoriser…

vertu du présent article et doit être réalisée conformément aux dispositions qui lui sont applicables. 2° les activités réalisées conformément aux mesures de…

. RÉGULATEUR ÉCONOMIQUE La Régie approuve la version des plans conjoints qui est soumise aux producteurs et aux pêcheurs visés pour approbation finale. Elle…

guide l’élève, par exemple, dans ses choix relatifs aux habitudes de vie, dans l’apprentissage d’un jugement critique par rapport à la consommation et aux…