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V admin Reg domaine hydrique État

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fonction du taux de variation des indices des prix à la consommation du Canada, tels qu’ils sont publiés par Statistique Canada. Ce taux de variation se…

Update : December 3, 2025

Guide pour remplir le formulaire de demande – Fonds signature métropole (FSM)

pdf 707 Kb LIS_questions_formulaire_fonds_signature_metropole.pdf

de produits et de services ✓ Acquisition ou diffusion d'information relative aux coûts globaux et aux externalités liées à la production et à la consommation…

Update : October 27, 2025

Special Education Techniques (351.A1) - College program

pdf 834 Kb PE20-351A1-special-education-techniques.pdf

Special Education Techniques (351.A1) College program SECTOR 20 – SOCIAL, EDUCATIONAL AND LEGAL SERVICES COLLEGE EDUCATION PROGRAM Coordination and content:…

Update : June 14, 2023

Coordination

pdf 1.04 Mb FBD_General_Introduction_to_the_Programs_of_Study_en.pdf

développement pédagogique et du soutien aux élèves English translation Direction des services à la communauté anglophone – Services langagiers Title of…

Update : May 10, 2024

2023-075 - Liste des organismes ayant reçu une subvention du FIRM pour les volets 1 et 2 lors de l'année financière 2022-2023 et montant de la subvention

pdf 448 Kb DAI_2023-075_liste_organismes-subventionnes.pdf

Cinéma Rendez‐vous Québec Cinéma 2023, 41e édition Volet 1 100 000 $ Fondation Villes nouvelles Canada Mieux vivre ensemble : pour une communauté…

Update : July 12, 2023

2023-075 – Liste des organismes ayant reçu une subvention du FIRM pour les volets 1 et 2 lors de l'année financière 2022-2023 et montant de la subvention

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Cinéma Rendez‐vous Québec Cinéma 2023, 41e édition Volet 1 100 000 $ Fondation Villes nouvelles Canada Mieux vivre ensemble : pour une communauté…

Update : July 12, 2023

Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour.

pdf 553 Kb 24-584_Diffusion.pdf

(FIO) selon l'évolution du revenu disponible des ménages par habitant, tel que publié par Statistique Canada. Par exemple, pour l'année universitaire…

Update : January 6, 2025

Clinique_anesthesie_AGM.pdf

pdf 1.50 Mb Clinique_anesthesie_AGM.pdf

conclues avec le réseau public conformément aux mécanismes prévus par la Loi sur les services de santé et les services sociaux et ses règlements…

Update : January 26, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 791 Kb PL_developpement_durable_2023-2028_MEIE.pdf

2023-2028 Plan d’action gouvernemental en économie sociale 2020-2025 1.1 Renforcer le continuum de services d’accompagnement 1.2 Accentuer la reprise…

Update : July 18, 2024

Plan d'action de déveloippement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'innovation et de l'Énergie

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2023-2028 Plan d’action gouvernemental en économie sociale 2020-2025 1.1 Renforcer le continuum de services d’accompagnement 1.2 Accentuer la reprise…

Update : March 21, 2025

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2023-075 - Liste des organismes ayant reçu une subvention du FIRM pour les volets 1 et 2 lors de l'année financière 2022-2023 et montant de la subvention

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Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour.

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