Search results

utile excède la période couverte par les contrats. Or, ces derniers n’incluent aucune disposition relative au maintien de l’exploitation éolienne à leur…

également précisées. Comme cela a été mentionné précédemment, les conditions d’obtention et d’exercice relatives à une demande d’autorisation de forage se…

utile excède la période couverte par les contrats. Or, ces derniers n’incluent aucune disposition relative au maintien de l’exploitation éolienne à leur…

e, ces deux groupes sont d'autant plus vulnérables. Malgré l'approbation des garanties légales relatives aux services en langue anglaise de 1986,…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…

fonction consiste donc à définir les politiques qui traduisent sa vision et ses valeurs de service public, à orienter l’action, et à déterminer les…

marché M. Dolcé présente les orientations relatives aux demandes d’homologation de conventions de mise en marché, notamment le dépôt de la demande, la public…

e, ces deux groupes sont d'autant plus vulnérables. Malgré l'approbation des garanties légales relatives aux services en langue anglaise de 1986,…

https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/plan_intervention_renouvellement/guide_plan_intervention.pdf…

https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/plan_intervention_renouvellement/guide_plan_intervention.pdf…