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Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

pdf 396 Kb 24-299_Diffusion.pdf

Ministère ne détient pas de document portant sur le choix de la localisation de ces écoles. À titre informatif, vous trouverez à l’adresse suivante le…

Update : September 17, 2024

Les modèles-types d’écoles (plans fonctionnels et techniques) que le ministère de l’Éducation prépare et transmet aux CSS pour la construction de nouveaux établissements scolaires primaires de 2020 à 2023 inclusivement.

pdf 3.62 Mb 22-596_Diffusion.pdf

étage de 8 m2) Total - Espaces de service Local d'orthopédagogie (20 m2) Local à déterminer (4 m2) Total - Espaces de soutien ESPACES DE SERVICE Total -…

Update : April 27, 2023

Les modèles-types d’écoles (plans fonctionnels et techniques) que le ministère de l’Éducation prépare et transmet aux CSS pour la construction de nouveaux établissements scolaires primaires de 2020 à 2023 inclusivement.

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étage de 8 m2) Total - Espaces de service Local d'orthopédagogie (20 m2) Local à déterminer (4 m2) Total - Espaces de soutien ESPACES DE SERVICE Total -…

Update : April 27, 2023

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Kb 22-159_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : November 22, 2022

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : March 26, 2025

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

pdf 246 Kb 22-530_Diffusion.pdf

Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P02 02, 04 - 34 - 30 - 13 61 69 98 06 - Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P03 03, 05 - 15 - 35 - 19 25 65…

Update : April 27, 2023

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

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Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P02 02, 04 - 34 - 30 - 13 61 69 98 06 - Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P03 03, 05 - 15 - 35 - 19 25 65…

Update : April 27, 2023

Commission de la construction du Québec

pdf 2.16 Mb debourses-2004-2005.pdf

services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services Destinataire : Compagnie de construction et de développement cris ltée 2…

Update : October 26, 2022

Statistiques sur les litiges en matière de construction (2022-2025) - BSM-2025-005278

pdf 574 Kb DAI_no_BSM-2025-005278.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 24, 2025

Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

pdf 552 Kb FO_PADAT_charte_construction.pdf

principes de construction durable aux différentes étapes de réalisation du projet. Elle comporte ci-dessous une liste non exhaustive de concepts et de pistes…

Update : July 20, 2023

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Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

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Commission de la construction du Québec

Statistiques sur les litiges en matière de construction (2022-2025) - BSM-2025-005278

Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

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