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élevées constituent un frein au recul de la pauvreté, une entrave à la mobilité sociale, un obstacle à la croissance économique à long terme, un risque accru…

ayant un handicap ou une capacité physique restreinte QB11. Lors de la visite de la dernière route, est-ce qu’un membre de votre groupe avait un handicap,…

prononcer sur : — un litige concernant un héritage; — un litige concernant un conflit de voisinage (bornage, vues, droit de passage); — un litige concernant …

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Québec sans un véhicule privé, ce qui constitue un frein majeur pour une bonne proportion de voyageurs. Pour pallier un problème similaire en…

Le crédit d’impôt pour un premier don important en culture Cette mesure accorde à un particulier réalisant un premier don en culture d’au moins 5 000 $, et…

Le crédit d’impôt pour un premier don important en culture Cette mesure accorde à un particulier réalisant un premier don en culture d’au moins 5 000 $, et…

pour favoriser la réussite éducative, notamment au moyen d’un meilleur accompagnement des élèves et des étudiants. Le financement de l’éducation : un…

pour favoriser la réussite éducative, notamment au moyen d’un meilleur accompagnement des élèves et des étudiants. Le financement de l’éducation : un…

entreprises du Québec avec un code d’activité économique (CAE) 8641 et avoir un numéro d’entreprise du Québec (NEQ); • Avoir un numéro de permis de SGEE…