Search results

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

pdf 3.22 Mb RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

modifications de la Loi sur le droit d’auteur et de la limitation des ressources dont dispose la majorité des SGC. Des regroupements de SGC, la mise en…

Update : August 1, 2024

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

pdf 3.22 Mb RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

modifications de la Loi sur le droit d’auteur et de la limitation des ressources dont dispose la majorité des SGC. Des regroupements de SGC, la mise en…

Update : August 1, 2024

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), du Service de police de la Ville de Laval (SPVL), du Service de police de la Ville de Gatineau (SPVG) et du…

Update : December 2, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), du Service de police de la Ville de Laval (SPVL), du Service de police de la Ville de Gatineau (SPVG) et du…

Update : December 2, 2021

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2.29 Mb RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service de police de la Ville de Laval SPL…

Update : December 7, 2022

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

l’obligation de signalement et les délais de signalement. ○ Les CIUSSS ○ Les Directeurs de la Protection de la Jeunesse. ○ La Commission des Droits de la Per…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

l’obligation de signalement et les délais de signalement. ○ Les CIUSSS ○ Les Directeurs de la Protection de la Jeunesse. ○ La Commission des Droits de la Per…

Update : October 11, 2023

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf

Rapport sur la mise en œuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec Mars 2022 Rapport sur la mise en œuvre de…

Update : October 10, 2023

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf

Rapport sur la mise en œuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec Mars 2022 Rapport sur la mise en œuvre de…

Update : June 27, 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

CONDITIONS DE DÉTENTION, DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE ET LA PRÉVENTION DE LA CRIMINALITÉ AU NUNAVIK. État d’avancement : La mise en oeuvre est en…

Update : January 6, 2023

Search results

Filters

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca