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Saint-Aubin CSS de la Rivière-Du-Nord École secondaire des Hauts-Sommets CSS de Montréal École secondaire Édouard-Montpetit CSS des Affluents École de…

Ministère de la Famille Page 1 de 6 Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2025 Section 1 - Renseignements…

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NATURELLES ET DES FORÊTS 3 DE 9 DEMANDE DE TRANSFERT D’UN DROIT D’OCCUPER UNE TERRE Avant de remplir ce formulaire, merci de lire le feuillet explicatif…

générale, Centre de services scolaire des Sommets, responsable de la concertation régionale de l’Estrie M. Christian Provencher, directeur général, Centre de…

suivants : Les tableaux présentant le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public (avec les détails et les totaux) par centre…

d’imposition de pénalités administratives Indiquer le numéro de l’avis d’imposition de pénalités administratives : Renseignements sur le prestataire de servi…

dans son service de garde en milieu familial. En cas d’abandon de la demande de reconnaissance, de refus de reconnaissance ou de non-respect de l’engagement…

16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Août…

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