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que tous les autres coûts sujets à un remboursement; la rémunération versée à un lobbyiste dûment enregistré en conformité avec les lois en vigueur; les…

l’alimentation, ont vu leur situation se détériorer, tandis que les ménages les plus aisés ont enregistré des gains importants28. » Comme nous venons de le…

l’établissement durable. Cet effort a porté ses fruits : durant cette période, la Municipalité a enregistré un solde migratoire positif total de…

devrez alors remplir un formulaire afin d’identifier le nouveau signataire. Lorsque vous aurez enregistré le formulaire, une notification sera transmise par…

qui gère les droits d’exécu- tion publique et de reproduction mécanique des œuvres musicales, a enregistré en 1994 des frais de gestion de 13,7 %. Les autres…

des communications du Québec, https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/marche-quebecois-musique-enregistree-2021.pdf 8 4 14. La vitalité des langues…

correspond à la somme de deux montants : un montant forfaitaire de 2 200 $ par enfant nouvellement enregistré à partir du 1er avril 2025, selon les exigences…

justificatives afférentes liées aux dépenses couvertes par LAFU. En tant que fournisseur qualifié enregistré auprès de la DGIVAC, il produit la facturation…

pour les âges qu’il inclut. 6 Taux global de réinscription au 3e trimestre d’études collégiales enregistré par les nouveaux inscrits au collégial à…

Canada, février 2025 Investissements ⎯ Investissements en capital-risque : Au T1 2025, le Québec a enregistré 30 transactions de capital- risque totalisant…