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Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

pdf 755 Kb 25-1016_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Update : March 20, 2026

Budget du QUébec 2026-2027 – Consultations

pdf 263 Kb FSSS.pdf

en ciblant la richesse concentrée et l'équité fiscale. • Instaurer un impôt sur la fortune du 1 % (+ 6,5 G$) Mise en place d'un impôt progressif…

Update : February 17, 2026

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

des horaires Le régime ministériel d’horaire variable est en vigueur pour tout le personnel professionnel et fonctionnaire non syndiqué en télétravail et…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

des horaires Le régime ministériel d’horaire variable est en vigueur pour tout le personnel professionnel et fonctionnaire non syndiqué en télétravail et…

Update : January 31, 2023

FCCQ.pdf

pdf 0.93 Mb FCCQ.pdf

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/genre-societe.html https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/en…

Update : February 17, 2026

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 1.15 Mb avis-modifications-programmes-afe-2025-2026.pdf

/publications-adm/parametres/AUTFR_RegimeImpot2025.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications-adm/parametres/AUTFR_RegimeImp…

Update : November 11, 2025

Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent

pdf 1.57 Mb ED-etude-marche-tourisme-nautique-voies-navigables.pdf

|Mars 2018 Présentée au : Ministère du Tourisme Raymond Chabot Grant Thornton & Cie S.E.N.C.R.L. Bureau 2000 Tour de la Banque Nationale 600, rue De La…

Update : September 30, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Kb 2026-0035_2026-0036-AIR_diff.pdf

utilisées pour l’estimation des coûts et des économies Le Bureau de la gouvernance et de la coopération réglementaire suggère un taux horaire à considérer…

Update : March 20, 2026

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4.34 Mb amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

l’autobus. Fiche no 11 Figure 11-A : Voie de Rapibus en construction. Bureau de projet du Rapibus Figure 11-B : Tracé projeté du Rapibus. Bureau de projet du…

Update : December 12, 2011

Démarche type d’évaluation des catégories d’emploi des Services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 1.45 Mb SG_equite_demarche_type.pdf

établir le taux horaire du comparateur : la moyenne des taux horaires et le taux horaire moyen. La première, la moyenne des taux horaires, est une moyenne…

Update : March 11, 2026

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Budget du QUébec 2026-2027 – Consultations

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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Modifications aux programmes d’aide financière aux études

Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

Démarche type d’évaluation des catégories d’emploi des Services de garde éducatifs à l’enfance

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