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Hydro-Québec Investissement Québec Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie…

an École de musique et de solfège de Chicoutimi inc. Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 45 568,00 $ 22 juin 2023 Saguenay - Lac-Saint-Jean…

an École de musique et de solfège de Chicoutimi inc. Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 45 568,00 $ 22 juin 2023 Saguenay - Lac-Saint-Jean…

du Plan de réaffectation des sommes non utilisées u Appui financier de 117,15 millions de dollars à la Ville de Montréal pour la décarbonisation de son parc…

Conservatoire de musique de Rimouski 020510 Conservatoire de musique de Saguenay 100501 Conservatoire de musique de Trois-Rivières 260504 Conservatoire de…

l’évacuation, avis d’imposition de pénalités administratives et de mesures administratives (avis de suspension, de révocation ou de non- renouvellement de…

échéance. La Commission ne voit pas de motif de s’opposer à cette demande de modification de permis, qui répond aux exigences de l’article 20 de la Loi.…

et de 14,37 %. Le nombre de véhicules lourds a augmenté de 9 %, soit de 236 véhicules. Les émissions de GES de ces véhicules ont augmenté de 15,64 %,…

déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquerait à tous les acteurs de l’industrie de la…

C’est-à-dire un appareil de chauffage de l’espace de plus de 20 ans et un chauffe-eau de plus de 10 ans. xi Par ailleurs, lors de l’installation ou du…