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Annexe 2 - Avis concernant un manquement à un engagement pris en vertu du Programme

docx 57 Kb BC-instruction-4-annexe2.docx

PROJET DOCUMENT DE TRAVAIL Modèle d’avis concernant un manquement à un engagement pris en vertu du Programme établissant un incitatif financier visant le…

Update : September 30, 2024

Annexe 2 - Avis concernant un manquement à un engagement pris en vertu du Programme

docx 58 Kb BC-instruction-4-annexe2.docx

PROJET DOCUMENT DE TRAVAIL Modèle d’avis concernant un manquement à un engagement pris en vertu du programme établissant un incitatif financier visant le…

Update : November 20, 2024

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

pdf 3.47 Mb 23-198_Diffusion.pdf

______________________________ Buts du programme Intentions éducatives Compétences du programme d’études et matrice Harmonisation Buts du programme Le progra…

Update : August 24, 2023

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

pdf 3.47 Mb 23-198_Diffusion.pdf

______________________________ Buts du programme Intentions éducatives Compétences du programme d’études et matrice Harmonisation Buts du programme Le progra…

Update : August 24, 2023

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 0.97 Mb FO-9008-reddition-PF-Volet3.pdf

(année-mois-jour) : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Programme_OCF.pdf Renseignements généraux Section 1…

Update : December 5, 2025

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 0.97 Mb FO-9007-reddition-RNR-volet2.pdf

(année-mois-jour) : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Programme_OCF.pdf Renseignements généraux Section 1…

Update : December 5, 2025

L'éducation au développement durable - Volume 2 - Le Programme de formation de l'école québécoise

pdf 850 Kb Guide-education-developpement-durable-volume2-pfeq.pdf

l’élève par l’intermédiaire des différents éléments du Programme de formation. L’éducation au développement durable s’inscrit dans les éléments du Programme…

Update : June 19, 2024

L'éducation au développement durable - Volume 2 - Le Programme de formation de l'école québécoise

pdf 850 Kb Guide-education-developpement-durable-volume2-pfeq.pdf

l’élève par l’intermédiaire des différents éléments du Programme de formation. L’éducation au développement durable s’inscrit dans les éléments du Programme…

Update : June 19, 2024

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

organismes qui ont bénéficié des deux programmes suivants ainsi que les sommes attribuées à chacun: • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises • Pr…

Update : March 24, 2021

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

organismes qui ont bénéficié des deux programmes suivants ainsi que les sommes attribuées à chacun: • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises • Pr…

Update : March 24, 2021

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Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

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Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

L'éducation au développement durable - Volume 2 - Le Programme de formation de l'école québécoise

L'éducation au développement durable - Volume 2 - Le Programme de formation de l'école québécoise

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

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