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Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

pdf 1.77 Mb rapport_incendie_code_17.pdf

veuillez répondre à la case G10. Dossier transmis à un service de police pour enquête(G9) Oui Non Numéro de dossier du service de police(G10) Numéro de…

Update : June 16, 2021

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

pdf 1.16 Mb 24-631_Diffusion.pdf

l’observation de la loi; 7° de révéler un renseignement transmis à titre confidentiel par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser…

Update : February 4, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2.87 Mb RAG_MFA_2024-2025.pdf

l’élaboration de divers outils pour soutenir les agents dans la prise en charge des demandes. D’ailleurs, l’outil d’aide à la tâche développé pour les agents…

Update : October 8, 2025

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

pdf 7.96 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

la Régie des alcools, des courses et des jeux. FONDS SPÉCIAL FONDS DES SERVICES DE POLICE Le Fonds des services de police est affecté au financement du coût…

Update : March 25, 2025

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

vallee@csscharlevoix.gouv.qc.ca; eric.lariviere@csslt.gouv.qc.ca; direction.generale@csob.qc.ca; richard, poirier; jean-pierre.bedard@csssh.gouv.qc.ca;…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

vallee@csscharlevoix.gouv.qc.ca; eric.lariviere@csslt.gouv.qc.ca; direction.generale@csob.qc.ca; richard, poirier; jean-pierre.bedard@csssh.gouv.qc.ca;…

Update : March 31, 2023

Demande accès documents 5 mai 2022

pdf 643 Kb 21-286_Diffusion.pdf

Pour signature - Ministre 2021-06-25 55285 Correspondance de Marie Montpetit, députée de Maurice-Richard adressée à Jean-François Roberge Ministre de…

Update : September 30, 2022

Expenditure Budget 2023-2024 - Annual expenditure management plans of the departments and bodies 2023-2024

pdf 2.53 Mb 2_Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

firearm used by a police officer during a police intervention or while the person is in custody of police forces, and certain investigations concerning…

Update : September 19, 2024

Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

pdf 24 Mb 2025-12743.pdf

stocks; 3. copie de tous les faux frais de restaurant, dépense, habillement, transport accordés aux agents correctionnels versus les personnes incarcérées de…

Update : October 7, 2025

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

pdf 660 Kb DA-Classification-emplois-nomination-representations-MRIF-20250103-001.pdf

motorisé; et c) 14 années d’expérience à une classe d’emplois d’agent de la paix comprenant 5 années d’expérience à une classe principale d’agent de la paix…

Update : January 24, 2025

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Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Demande accès documents 5 mai 2022

Expenditure Budget 2023-2024 - Annual expenditure management plans of the departments and bodies 2023-2024

Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

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