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communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

culturels Les organismes de regroupement culturels, tels que les conseils régionaux de la culture, agissent à titre d’expert-conseil auprès des milieux…

culturels Les organismes de regroupement culturels, tels que les conseils régionaux de la culture, agissent à titre d’expert-conseil auprès des milieux…

pour faire la demande; - l'objet détaillé de la demande. Resolution de conseil d'administration 2022-2023.pdf | résolution du Conseil 2022.pdf 1.2…

favoriser au sein de l’État et du milieu municipal une prise de décision éclairée. Le gouvernement souhaite donc soutenir le développement des connaissances…

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2018-2019 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2018-2019 SECRÉTARIATT DU CONSEIL DU TRÉSORSO Cette publication a été réalisée par le…

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pour produire le Bilan annuel de la SQEEP; 5. Mesure pour présenter le rapport du bilan au conseil municipal. SUIVI DES MESURES 16 MESURE DE CONTRÔLE DES…

de vie, en particulier le coordonnateur du comité municipal, M. Michel Byette, et le coordonnateur du comité scientifique, M. Paul Lewis. Comité municipal :…