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Diverses informations concernant la francisation; liste des CSS ayant une subvention, liste d'attente et effectifs en francisation, modalités imposées, nombre de cohortes.

pdf 767 Kb 24-646_Diffusion.pdf

points de votre demande. Vous trouverez en annexe une reproduction d’article de la Loi ainsi mentionné. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous…

Update : April 11, 2025

Les annonces d'investissements en 2022, un retour sur une année marquée par son lot de défis - 2e volet : la transformation alimentaire

pdf 389 Kb BU_Bioclips_Vol30_no29_MAPAQ.pdf

M$ pour une usine de production à Loretteville, qui accueillera également une boutique et un salon de dégustation. La microbrasserie Hopera, à Jonquière, a…

Update : September 24, 2025

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

pdf 1.82 Mb 22-396_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : May 26, 2023

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

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renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : May 26, 2023

Exemple des effets comptables et fiscaux avec une application prospective du chapitre SP 3280 Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

xlsx 27 Kb exemple_SP_3280_traitements_comptable_fiscal.xlsx

Feuil1 Exemple des effets comptables et fiscaux avec une application prospective du chapitre SP 3280 Obligations liées à la mise hors service…

Update : November 11, 2022

Grille d’évaluation de la conception d’un bâtiment ayant une structure principale en bois à l’étape d’avant-projet

xlsx 41 Kb GRI_evaluation_conception_pracim_2025_2028.xlsx

projet. L'approche préconisée est de faire l'usage du bon matériau au bon endroit. 1 - Quel est le matériau retenu en structure principale? (cocher la…

Update : September 17, 2025

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1.70 Mb 25-905_Diffusion.pdf

arrivant de l’aide sociale (art. 26) 341 $ au premier mois d’études Allocation relative à une ville, une région ou une MRC dite périphérique*(art. 40) 91 $…

Update : March 4, 2026

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

-JParé • 07-2023-Courrier - Cote Myriam-Demande-acces-PFrechette • Demande d'accès MRIF-20230227-001 • Demande d'accès • Demande…

Update : April 2, 2024

Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information

pdf 19.03 Mb Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf

-JParé • 07-2023-Courrier - Cote Myriam-Demande-acces-PFrechette • Demande d'accès MRIF-20230227-001 • Demande d'accès • Demande…

Update : April 2, 2024

Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable reconnue par un bureau coordonnateur

pdf 179 Kb formulaire_services_garde_responsable_reconnu_20240801.pdf

et d’une garderie, ainsi que dans un transport scolaire ou public, à l’exclusion du transport par taxi. Cependant, la résidence où sont fournis des services…

Update : August 5, 2024

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Les annonces d'investissements en 2022, un retour sur une année marquée par son lot de défis - 2e volet : la transformation alimentaire

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