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Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

pdf 20 Mb 22-399_Diffusion.pdf

59 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »).…

Update : January 31, 2023

Le rapport d’enquête complet produit en 2022 concernant le programme de basketball de

pdf 3.02 Mb 22-174_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : January 11, 2023

Nombre d'enseignants au primaire et au secondaire au Québec incluant le réseau privé et public - Données les plus récentes

pdf 243 Kb 22-294_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 octobre 2022 PAR COURRIEL…

Update : November 22, 2022

Nombre d'enseignants au primaire et au secondaire au Québec incluant le réseau privé et public - Données les plus récentes

pdf 243 Kb 22-294_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 octobre 2022 PAR COURRIEL…

Update : November 22, 2022

GPI_ch2_sect-2_3_PSTTM.pdf

pdf 610 Kb GPI_ch2_sect-2_3_PSTTM.pdf

texte de la Loi sur l'immigration au Québec (RLRQ, chapitre I0.2.1), ou des règlements édictés en vertu de celle-ci, et celui du Guide des procédures…

Update : September 22, 2022

GPI_ch2_sect-2_3_PSTTM.pdf

pdf 610 Kb GPI_ch2_sect-2_3_PSTTM.pdf

texte de la Loi sur l'immigration au Québec (RLRQ, chapitre I0.2.1), ou des règlements édictés en vertu de celle-ci, et celui du Guide des procédures…

Update : September 22, 2022

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

pdf 0.98 Mb 23-134_Diffusion.pdf

ci-annexé, les articles de la Loi ainsi mentionnés. Vous trouverez, en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée. Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : November 6, 2023

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025

pdf 245 Kb veille-aout-2025.pdf

Experiences of Canada’s New Child Care Policy Promoting Access to Quality Early Childhood Education and Care Dans le cadre du budget 2021, le gouvernement…

Update : October 10, 2025

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Loi…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Loi…

Update : April 12, 2024

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Le rapport d’enquête complet produit en 2022 concernant le programme de basketball de

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Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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