Search results

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf

SAAQ en lien avec l'ajout du marqueur «X» pour faire référence au qualificatif non binaire sur les pièces d’identité depuis le 1er juin 2022 » Au terme…

Update : March 1, 2024

Le nombre d'étudiants internationaux dans les universités du Québec, pour chacune des universités réglementées, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés et non admissibles au financement, à savoir devant payer des droits de sco

pdf 343 Kb 25-429_Diffusion.pdf

(MES), DGPP, DSIG, portail informationnel, système GDEU, données au 2025-05-07. P: Les données de l'automne 2024 sont provisoires. Notes : 1. Au Canada,…

Update : October 17, 2025

La formation en sécurité incendie au Québec - Octobre 2025

pdf 753 Kb brochure-formation-securite-incendie-octobre-2025.pdf

F.pdf 1 De la formation de base au perfectionnement En sécurité incendie, de la formation est offerte aux pompiers, allant de celle de base jusqu’au…

Update : October 3, 2025

Bilan au 31 mars 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025

pdf 657 Kb BI_Plan_action_PQVMCS_31mars2024.pdf

projets de MCS Dépôt du rapport d’ici le 31 mars 2024 > Le comité de travail a entamé les travaux, mais déposera son rapport d’analyse au 31 mars 2025.…

Update : September 13, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

modification réglementaire proposée concerne le secteur de la vente au détail de boissons alcooliques au Québec. Au Québec, la vente au détail des boissons…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

modification réglementaire proposée concerne le secteur de la vente au détail de boissons alcooliques au Québec. Au Québec, la vente au détail des boissons…

Update : May 16, 2023

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Kb 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

La majorité des nouveaux inscrits au collégial étaient au secondaire au cours de l'année scolaire précédente. Par exemple, près de 87 pour cent des nouveaux…

Update : February 23, 2026

La mise à jour au 30 décembre 2024 du document État du suivi des recommandations du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)

pdf 3.75 Mb 2025-10464.pdf

portant votre numéro de référence 2024-13140, selon exactement les mêmes paramètres que celle-ci, mais au 30 décembre 2024 ». Nous vous transmettons le…

Update : March 19, 2025

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

nature sont données. De plus, des précisions sont apportées par rapport aux documents liés au dossier de l’élève et au dossier de l’employée ou de l’employé,…

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

nature sont données. De plus, des précisions sont apportées par rapport aux documents liés au dossier de l’élève et au dossier de l’employée ou de l’employé,…

Update : March 20, 2023

Search results

Filters

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

Le nombre d'étudiants internationaux dans les universités du Québec, pour chacune des universités réglementées, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés et non admissibles au financement, à savoir devant payer des droits de sco

La formation en sécurité incendie au Québec - Octobre 2025

Bilan au 31 mars 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

La mise à jour au 30 décembre 2024 du document État du suivi des recommandations du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca