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juin 2021. ☐ Une carte publiée par le gouvernement du Québec ou approuvée dans le cadre d’une convention conclue entre le gouvernement du Québec et le gouver…

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177-2020 du 13 mars 2020, 222-2020 du 20 mars 2020, 460-2020 du 15 avril 2020, 496-2020 du 29 avril 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 566-2020 du 27 mai 2020,…

ion du gouvernement pour atténuer le coût du projet par année (récurrents)(1) Total des coûts pour les entreprises 0 0 Revenu supplémentaire pour les…

ion du gouvernement pour atténuer le coût du projet par année (récurrents)(1) Total des coûts pour les entreprises 0 0 Revenu supplémentaire pour les…

sport, du loisir et du plein air. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, mes salutations distinguées. Isabelle Charest ~~ DD Gouvernement du Québec Le…

sport, du loisir et du plein air. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, mes salutations distinguées. Isabelle Charest ~~ DD Gouvernement du Québec Le…

Aux fins de ce calcul, le nombre d’habitants est fixé en fonction de l’évaluation démographique de la municipalité établie par le décret du gouvernement du…

fédérations sportives québécoises, des organismes nationaux de loisir, du Réseau du sport étudiant du Québec, du Conseil québécois du loisir et des instances…

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