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QR2 - Structure, périodes et unités SH

pdf 282 Kb SH-02-Structure-periodes.pdf

d’initiation (un 6e ou 7e objectif d’initiation de 45 périodes, etc.); 1 Dans un programme d’études collégiales, chaque objectif est formulé sous la forme d’…

Update : June 11, 2025

Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux

pdf 164 Kb Programme-soutien-evenements-sportifs-internationaux-faits-saillants.pdf

et sur sa pertinence. ÉTAT DE SITUATION En 2006, l’Assemblée nationale a adopté un projet de loi visant l’institution d’un Fonds pour le développement du…

Update : February 6, 2024

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

pdf 470 Kb GUI_financement_organsimes.pdf

admissible ou d’un autre partenaire (5 %) Exemple2 1 an 2024-2025 320 000 $ 16 842 $ Un projet où un OBNL réalise une étude concernant quatre MRC. L’OBNL…

Update : September 24, 2024

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

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admissible ou d’un autre partenaire (5 %) Exemple2 1 an 2024-2025 320 000 $ 16 842 $ Un projet où un OBNL réalise une étude concernant quatre MRC. L’OBNL…

Update : September 24, 2024

Emplacements des arches de sécurité dans les palais de justice - BSM-2024-003396

pdf 215 Kb DAI_no_BSM-2024-003396.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : March 18, 2024

Emplacements des arches de sécurité dans les palais de justice - BSM-2024-003396

pdf 215 Kb DAI_no_BSM-2024-003396.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : March 18, 2024

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 2

pdf 208 Kb Feuillet-PAS-axe-2.pdf

cultures autochtones ne sont pas des relents d’un passé révolu ou folklorique, en porte-à-faux avec l’univers contemporain. Les cultures autochtones sont un…

Update : October 26, 2022

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

pdf 331 Kb 24-224_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 31, 2024

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

pdf 331 Kb 24-224_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 31, 2024

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18.14 Mb 2025-13088_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : November 24, 2025

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Emplacements des arches de sécurité dans les palais de justice - BSM-2024-003396

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Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 2

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

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