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Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Kb 22-452_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire du Fer 217 593 206 054 9 91 878 0 125 715 125 715 793000 Centre de services scolaire de la Moyenne‐Côte‐Nord 37 306 35 325 4…

Update : March 17, 2023

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

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Centre de services scolaire du Fer 217 593 206 054 9 91 878 0 125 715 125 715 793000 Centre de services scolaire de la Moyenne‐Côte‐Nord 37 306 35 325 4…

Update : March 17, 2023

Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire.

pdf 1.73 Mb 22-374_Diffusion.pdf

CSS des Chênes 0 École Notre‐Dame‐du‐Canada 732031 2022‐10‐26 CSS de la Capitale 0 École Notre‐Dame‐du‐Canada 732031 2022‐10‐31 CSS de la Capitale 0…

Update : February 20, 2023

Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire.

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CSS des Chênes 0 École Notre‐Dame‐du‐Canada 732031 2022‐10‐26 CSS de la Capitale 0 École Notre‐Dame‐du‐Canada 732031 2022‐10‐31 CSS de la Capitale 0…

Update : February 20, 2023

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

pdf 9.15 Mb 22-269_Diffusion.pdf

l'Estuaire 0 École Notre-Dame-du-Canada 732031 2022-09-06 CSS de la Capitale 1 École Notre-Dame-du-Canada 732031 2022-09-12 CSS de la Capitale 0 École…

Update : January 11, 2023

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

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l'Estuaire 0 École Notre-Dame-du-Canada 732031 2022-09-06 CSS de la Capitale 1 École Notre-Dame-du-Canada 732031 2022-09-12 CSS de la Capitale 0 École…

Update : January 11, 2023

2311013-301_-_Document_final_7.6.1.pdf

pdf 13.12 Mb 2311013-301_-_Document_final_7.6.1.pdf

1306 8.5 Aménagements d'arrière-cours et autres structures ............................ 1338 8.6 Services anciens et d'utilité publique…

Update : December 13, 2023

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

MDDELCC, 2016. Cartographie de l’utilisation du territoire du Québec. Données de SIG [ArcMap, ESRI Canada], ministère du Développement durable, de…

Update : August 20, 2025

Guide d’interprétation d’assistance pour les particuliers

pdf 0.96 Mb guide_interpretation_particuliers_2024-08-08_V5.pdf

débours, est accordée pour : 1° les services de professionnels qui ont été nécessaires pour permettre au propriétaire de choisir l’une des options; 2° les se…

Update : September 16, 2024

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 1.43 Mb guide_interpretation_particuliers.pdf

on Interprétation Services de professionnels : choix de l’option Services de professionnels : expertises et surveillance Démolition, élimination,…

Update : May 23, 2025

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Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire.

Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire.

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

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