Search results

en place la vaste majorité des institutions du Québec contemporain, des hôpitaux aux écoles jusqu’aux syndicats et aux corporations de métiers. C’est le…

le bien-être et la sécurité de l’animal (LBSA; RLRQ, chapitre B-3.1) impose l’obligation aux agronomes ainsi qu’aux médecins vétérinaires de signaler au…

le bien-être et la sécurité de l’animal (LBSA; RLRQ, chapitre B-3.1) impose l’obligation aux agronomes ainsi qu’aux médecins vétérinaires de signaler au…

cesse; lui interdire de parler aux autres; la priver de toute possibilité de s’exprimer. • L’isoler : ne plus lui parler du tout; nier sa présence; ne pas…

cesse; lui interdire de parler aux autres; la priver de toute possibilité de s’exprimer. • L’isoler : ne plus lui parler du tout; nier sa présence; ne pas…

permis probatoire d’enseigner délivré aux enseignantes et enseignants formés à l’extérieur du Canada est valide pour 10 ans. Toutefois, celui qui est délivré…

de s'assurer que l'équipement se trouvant dans les locaux ne constituait pas un danger potentiel compte tenu de sa nature, du lieu de son emploi et…

observées sont celles reliées aux médicaments, aux produits toxiques ou aux produits d’entretien, à l’accès aux lieux où sont offerts les services de garde…

Entente pour les services de soutien aux opérations financières et contractuelles pour la période du 1er avril 2020 au 31 août 2020 Entente pour les services…

Entente pour les services de soutien aux opérations financières et contractuelles pour la période du 1er avril 2020 au 31 août 2020 Entente pour les services…