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2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : January 29, 2024

2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

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Update : January 29, 2024

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations (PRAFI) - Formulaire de renseignements complémentaires

docx 62 Kb FOR_Renseignements_PRAFI_01.docx

contribuer à la réduction du débit de pointe d’un cours d’eau comportant des problématiques d’inondation; Limiter l’expansion naturelle d’un lac ou d’un…

Update : April 28, 2022

26418

pdf 5.05 Mb 26418.pdf

énoncées peuvent subir des changements durant l’exercice de reddition de comptes. Par ailleurs, les actions à entreprendre sont un ensemble de possibilités…

Update : March 5, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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Update : July 30, 2024

liste-activites-realiser.docx

docx 44 Kb liste-activites-realiser.docx

grille ou un document similaire qui prévoient les critères pour déterminer si un incident de confidentialité présente un risque qu’un préjudice sérieux soit…

Update : November 18, 2021

Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

pdf 152 Kb DAI_no_BSM-2024-004337.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : August 8, 2024

Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

pdf 152 Kb DAI_no_BSM-2024-004337.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : August 8, 2024

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

pdf 312 Kb 23-599_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : February 14, 2024

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2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations (PRAFI) - Formulaire de renseignements complémentaires

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Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

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