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avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 3, 2024

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avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 19, 2024

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

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avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : February 14, 2024

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Update : July 3, 2024

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Update : July 19, 2024

RA-documents-en-lien-avec-la-tournee-vision-energie-du-24-mars-2025-du-bas-saint-laurent-et-du-31-mars-2025-du-saguenay-lac-saint-jean.pdf

pdf 2.19 Mb RA-documents-en-lien-avec-la-tournee-vision-energie-du-24-mars-2025-du-bas-saint-laurent-et-du-31-mars-2025-du-saguenay-lac-saint-jean.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : May 2, 2025

Rapport de la firme Harieka Groupe Conseil sur le climat organisationnel de l'école Bienville.

pdf 335 Kb 25-4_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : April 29, 2025

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

pdf 332 Kb 24-512_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : November 18, 2024

Liste provenant du système automatisé de gestion de l'information sur le personnel (SAGIP) et du système des solutions d'affaires en gestion intégrée des ressources (SAGIR)

pdf 40 Kb AINFR_7_MFQ_RP_C_SAGIP.pdf

reddition de comptes. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont…

Update : March 4, 2025

Accord relatif à l’administration de la Loi sur les contraventions entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec - BSM-2025-005064

pdf 354 Kb DAI_no_BSM-2025-005064.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : May 5, 2025

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