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recherchés. Vous trouverez les documents en pièce jointe. Aussi, le ministère du Tourisme ne détient aucun document ayant attrait aux « détails précis des…

Résultats OQACC OBJ-1 Portrait de l’inondation : conséquences sur la santé psychologique Résultats OQACC Aucun problème 67% Problèmes 30% Peu sévères 14%…

municipale et scolaire, dans l'école Mont-Valin située dans le périmètre où sont déjà regroupés les autres équipements communautaires. Le présent projet…

municipale et scolaire, dans l'école Mont-Valin située dans le périmètre où sont déjà regroupés les autres équipements communautaires. Le présent projet…

remboursables. SECTION IV - Autres frais 10. Ces personnes ont droit au remboursement des frais prévus à la Directive sur les frais remboursables lors d’un…

dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison Aucun contrat publié au SÉAO avec dépenses…

que nous avons retracée en lien avec votre requête. Veuillez prendre note que nous n’avons retracé aucun document en lien avec le projet mentionné. Si vous…

enquête externe et résolution en collaboration avec l’équipe des relations professionnelles 2020 0 Aucun grief ou plainte pour harcèlement sexuel recensé…

ledit document en pièce jointe. Pour l’ensemble des autres points ciblés à votre demande, nous vous informons que le ministère du Tourisme ne détient aucun…

primaire Cap-des-Neige 2 située à St-Tite-des-Caps a ce genre de pratique. (…) Le Ministère n’a recensé aucun document pouvant répondre à votre demande. En…