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21-ECO_DRF_Contrat_abr_nv.pdf

pdf 38 Kb 21-ECO_DRF_Contrat_abr_nv.pdf

et oralement par un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER SONT TRANSFÉRÉS À…

Update : August 16, 2022

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Update : August 16, 2022

23-439_Diffusion.pdf

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : February 2, 2024

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : February 2, 2024

2022-23-004-SQRC.pdf

pdf 377 Kb 2022-23-004-SQRC.pdf

avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son …

Update : September 20, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10005

pdf 1.46 Mb AINFR_2025-10005.pdf

PERSONNELS 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : February 27, 2025

28347.pdf

pdf 436 Kb 28347.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : January 20, 2025

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 23, 2024

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 326 Kb 24-154_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : July 23, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : October 17, 2024

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