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Guide du Programme d’unités individuelles de traitement de l’eau (PUIT) – Appels de projet – Année 2025

pdf 467 Kb GUI_traitement_eau_puit.pdf

0R%C3%A8glement%20s ur%20l%C3%A9vacuation,au%20plus%203%20240%20litres…

Update : February 6, 2026

CRITS.pdf

pdf 426 Kb CRITS.pdf

Toujours au front, no. 143, 2024, p. 3. 17 SCHL, Portail de l’information sur le marché de l’habitation, en ligne : https://www03.cmhc-…

Update : February 17, 2026

Le projet de règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l'enfance

pdf 787 Kb feuillet-explicatif-priorites-admission.pdf

à la fois aux conditions des catégories 2 et 3 Catégorie 2 : Enfant dont le parent est membre du personnel d’une installation du service de garde Catégorie 3…

Update : June 18, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11044

pdf 3.31 Mb AINFR_2024-11044.pdf

14e3fc08dccdb9773a%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638611443955059881%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haW…

Update : March 31, 2026

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

pdf 7.23 Mb TXT_strategie_habitation_complet.pdf

0 5 Estrie Sherbrooke 6,3 1,3 609 926 2,0 9,7 Granby 3,1 0,3 624 915 1,5 9,5 Magog 7,2 1,3 649 793 ++ 10,6 6 Montréal Montréal 4,0 1,6 755 1 036 1,8 7,5…

Update : September 6, 2024

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

pdf 7.23 Mb TXT_strategie_habitation_complet.pdf

0 5 Estrie Sherbrooke 6,3 1,3 609 926 2,0 9,7 Granby 3,1 0,3 624 915 1,5 9,5 Magog 7,2 1,3 649 793 ++ 10,6 6 Montréal Montréal 4,0 1,6 755 1 036 1,8 7,5…

Update : September 6, 2024

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : October 24, 2025

Tous les documents ou communications reçues ou émises par le Ministère dans le cadre de la reddition de compte de 2022-2024 portant sur la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire.

pdf 1.46 Mb 24-516_Diffusion.pdf

académique-1 AC-2-Rappel-Reddition comptes 2022-2023 _ Loi liberté académique AC-3pj-Formulaire_demonstration_2023-2024 AC-3-Reddition comptes 2023-2024 _…

Update : December 20, 2024

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

pdf 362 Kb 24-348_Diffusion.pdf

Cégep de Baie-Comeau (931001) Renforcement en français, langue d'enseignement (601012BC) 5 0 4 3 70 5 0 4 3 70 Pratique du français langue…

Update : October 15, 2024

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

pdf 362 Kb 24-348_Diffusion.pdf

Cégep de Baie-Comeau (931001) Renforcement en français, langue d'enseignement (601012BC) 5 0 4 3 70 5 0 4 3 70 Pratique du français langue…

Update : October 15, 2024

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Tous les documents ou communications reçues ou émises par le Ministère dans le cadre de la reddition de compte de 2022-2024 portant sur la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire.

Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années.

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