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Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

pdf 540 Kb 25-335_Diffusion.pdf

québécoise des associations foyers-écoles 3 Fondation des Petits Coeurs Rieurs 1 Fondation Metropolis bleu 0 Fondation Philippe Laprise 1 Fondation Santé…

Update : October 24, 2025

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

pdf 368 Kb Grille-visite-RSGE.pdf

-4.1.1,%20r.%201 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-pp-milieu-familial.pdf https://cdn-contenu.q…

Update : May 9, 2025

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 335 Kb Annexe-I-Grille-visite.pdf

-4.1.1,%20r.%202 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-pp-milieu-familial.pdf https://cdn-contenu.q…

Update : April 3, 2025

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

suivantes : - RA_annuel_2020-2021_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 69 ; - RA_annuel_2021-2022_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 66 ; -…

Update : July 22, 2024

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

suivantes : - RA_annuel_2020-2021_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 69 ; - RA_annuel_2021-2022_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 66 ; -…

Update : July 22, 2024

25-356_Diffusion-Amendee.pdf

pdf 8.71 Mb 25-356_Diffusion-Amendee.pdf

à l’utilisation du véhicule de l’organisme à des fins personnelles. • Les dons monétaires à une fondation. ConvAF_Sou_ES_part_20210818 Page 15 de 19 • Les…

Update : November 28, 2025

L'entente intergouvernementale entre le Québec et le fédéral pour la part du Québec dans le programme fédéral d'alimentation scolaire et l'entente entre le gouvernement du Québec avec le Club des petits déjeuners pour la répartition des sommes do

pdf 5.91 Mb 25-31_Diffusion.pdf

petits déjeuners; o une allocation de 408 $ par élève inscrit au programme, calculée sur la base du calendrier scolaire, incluant les journées pédagogiques…

Update : May 26, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

Bromont Brome-Missisquoi 40 PAEN63468 Programme d'aide à l'entrepreneuriat (PAEN) 908 611 02-03 FONDATION MONTRÉAL INC. DE DEMAIN Montréal…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

Bromont Brome-Missisquoi 40 PAEN63468 Programme d'aide à l'entrepreneuriat (PAEN) 908 611 02-03 FONDATION MONTRÉAL INC. DE DEMAIN Montréal…

Update : November 13, 2023

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

pdf 445 Kb RA_consultation_permis_acquereurs_MAPAQ.pdf

............................................................................................ 7 Calendrier synthèse de consultation…

Update : July 4, 2024

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Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

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25-356_Diffusion-Amendee.pdf

L'entente intergouvernementale entre le Québec et le fédéral pour la part du Québec dans le programme fédéral d'alimentation scolaire et l'entente entre le gouvernement du Québec avec le Club des petits déjeuners pour la répartition des sommes do

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

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