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Volkswagen Canada inc., Honda Canada inc., Hyundai Auto Canada Corp., Jaguar Land Rover Canada ULC., Kia Canada inc., Maserati Canada inc., Mazda Canada…

resulting from: (1) the retroactive effect of any new CPA Canada standard or the years preceding the changeover year proposed by the CPA Canada, (2)…

agresseur. En 2023, 17 demandes ont été acceptées pour des infractions commises ailleurs au Canada et 68 hors Canada. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2023-2024 -…

kilométrage est effectué au Canada; (en vigueur le 2023-10-01) b) personne engagée à honoraires non inscrite : 0,600 $ du kilomètre parcouru lorsque le…

Québécoises nées au Canada Né·es hors Canada : 23,84$ (F) contre 27,26$ (H) - écart de 3,42$ Né·es au Canada : 25,50$ (F) contre 28,29$ (H) - écart de 2,79$…

Québécoises nées au Canada Né·es hors Canada : 23,84$ (F) contre 27,26$ (H) - écart de 3,42$ Né·es au Canada : 25,50$ (F) contre 28,29$ (H) - écart de 2,79$…

l’entremise d’ententes bilatérales entre le Canada et chaque province ou territoire, d’où l’Entente Canada-Québec. Objectif 2. En vertu de l’Entente Canada-Q…

l’entremise d’ententes bilatérales entre le Canada et chaque province ou territoire, d’où l’Entente Canada-Québec. Objectif 2. En vertu de l’Entente Canada-Q…

kilométrage est effectué au Canada; (en vigueur le 2023-10-01) b) personne engagée à honoraires non inscrite : 0,600 $ du kilomètre parcouru lorsque le…

par une équipe multidisciplinaire: o La direction d’école + professionnel(s) + équipe classe (au minimum); o Dans le cadre de la démarche du plan…