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millions de dollars en culture pour la réalisation de différents projets culturels. S e c ti o n A A.1 A Section A Le Plan québécois des infrastructures…

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(700.B0) et les programmes d’études Sciences humaines (300.A0), Arts et lettres (500.A1), Arts plastiques (510.A0), Sciences, lettres et arts (700.A0) et la…

désignées par règlement. Le régime de compensation a évolué au fil des années. Initialement fixé à 50 %, le taux de compensation des municipalités a augmenté…

s. À l’initiative du ministre, l’adjoint parlementaire a assisté et a contribué aux échanges avec les participants. L’animation des rencontres a été assurée…

s. À l’initiative du ministre, l’adjoint parlementaire a assisté et a contribué aux échanges avec les participants. L’animation des rencontres a été assurée…

reddition de comptes. Il a le devoir d’assurer le respect des règles d’allocation. Ainsi, pour limiter la détérioration de la situation et la redresser, il a…

additionnels 2017-2018, p. A.32-A.36. 21 MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC, Le Plan économique du Québec – Renseignements additionnels 2018-2019, 27 mars…