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Chronic wasting disease in cervids surveillance and control operations

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Faune et des Parcs will contact the hunter directly. Surveillance results Cervids kept in captivity Analyses are done every year by the ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Ali…

Update : October 27, 2025

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

la gestion et au contrôle des déductions et des acomptes sur le salaire, des allocations et des primes, des heures supplémentaires ainsi que les révisions de…

Update : July 26, 2023

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

la gestion et au contrôle des déductions et des acomptes sur le salaire, des allocations et des primes, des heures supplémentaires ainsi que les révisions de…

Update : July 26, 2023

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

pdf 330 Kb regroupement-org-env-energie.pdf

Augmentation des obligations sur les distributeurs Le ROEÉ recommande l’augmentation des obligations des efforts et des résultats en efficacité énergétique…

Update : November 24, 2020

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2023

pdf 1.61 Mb engagements-financiers-2023-04.pdf

climatiques, de la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-01-31 1690628 22152-P-380 Mesure de la compréhension, des attentes…

Update : January 23, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 11.28 Mb 202510-12_DE.pdf

recherche Ministère des Ressources naturelles et des Forêt Avril 2023 - Page 2 sur 7 C – DESCRIPTION DES TRAVAUX 1 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS D’AMÉNAGEMENT…

Update : November 4, 2025

Rapport - Faire confiance pour une reddition de comptes au service des citoyens

pdf 5.23 Mb rapport_perrault_web.pdf

période de validité des programmes, des règles d’application, des autorisations et des certifications. Figure 2 : Éléments pour une politique de…

Update : November 13, 2015

Les obligations relatives au déneigement des véhicules lourd

pdf 2.88 Mb deneigement_vehicules_lourds.pdf

et de sécurité au travail. » Article 125 L’article 125 indique que le propriétaire des lieux, des instal- lations et des équipements doit s’assurer que…

Update : June 16, 2022

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

planification des besoins en entretien et en réparation pour les gestionnaires des banques régionales et des unités mobiles, ainsi que des partenaires; e.…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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Update : May 15, 2023

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Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2023

Note de service - Planification des activités publiques

Rapport - Faire confiance pour une reddition de comptes au service des citoyens

Les obligations relatives au déneigement des véhicules lourd

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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