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matériel et le contenu des cours de sexualité donnés dans les écoles au primaire, surtout de la 4e à la 6e année. Les auteurs de livres, et le nom du ou des…

intégrée à la Régie des alcools, des courses et des jeux lors de sa création en 1993. La raison principale de cette nouvelle exigence relevait de la…

intégrée à la Régie des alcools, des courses et des jeux lors de sa création en 1993. La raison principale de cette nouvelle exigence relevait de la…

d´information juridique Les résidents de la RMR de Québec (79 %) et hors de la RMR de Montréal et de Québec (68 %) Les 55-64 ans (73 %) Les répondants ayant…

d´information juridique Les résidents de la RMR de Québec (79 %) et hors de la RMR de Montréal et de Québec (68 %) Les 55-64 ans (73 %) Les répondants ayant…

l’intention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et concernait le caractère non adapté des lieux à la personne han…

l’intention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et concernait le caractère non adapté des lieux à la personne han…

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

période de deux ans, un second versement est effectué à la suite de la réception et de l’analyse de la reddition de comptes attendue au terme de la première…

période de deux ans, un second versement est effectué à la suite de la réception et de l’analyse de la reddition de comptes attendue au terme de la première…