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Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable reconnue par un bureau coordonnateur

pdf 179 Kb formulaire_services_garde_responsable_reconnu_20240801.pdf

et d’une garderie, ainsi que dans un transport scolaire ou public, à l’exclusion du transport par taxi. Cependant, la résidence où sont fournis des services…

Update : August 5, 2024

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

pdf 846 Kb 23-532_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 7, 2024

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

pdf 846 Kb 23-532_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 7, 2024

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

pdf 232 Kb 22-423_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : March 17, 2023

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

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renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : March 17, 2023

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

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renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : March 17, 2023

Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

pdf 575 Kb 24-777_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 31, 2025

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

pdf 332 Kb 25-516_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 21, 2025

Volumétrie des causes criminelles avec au moins une accusation d'agression sexuelle depuis 2018 - BSM-2026-005777

pdf 320 Kb DAI_no_BSM-2026-005777.pdf

votre demande. Vous trouverez ci-joint les statistiques demandées. Page 3 sur 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a)…

Update : March 3, 2026

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

pdf 1.78 Mb DAI_no_BSM-2025-005210.pdf

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

Update : July 4, 2025

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Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

Volumétrie des causes criminelles avec au moins une accusation d'agression sexuelle depuis 2018 - BSM-2026-005777

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

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