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Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

suivants : • le Formulaire de présentation d’une demande d’aide financière ajusté en fonction de la réalisation des travaux admissibles (via le service en…

Update : February 29, 2024

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Update : February 29, 2024

Septembre 2022

pdf 502 Kb liste-2022-09.pdf

NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS Formulaire 2 - Liste des contrats publiés au SEAO_SEP-22.pdf Rapport Formulaire 3 - Liste des…

Update : September 20, 2023

Septembre 2022

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NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS Formulaire 2 - Liste des contrats publiés au SEAO_SEP-22.pdf Rapport Formulaire 3 - Liste des…

Update : February 4, 2025

engagements_financiers_fev_2024.pdf

pdf 785 Kb engagements_financiers_fev_2024.pdf

AVANCES - DIVERS 104 Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Février_2024 Formulaire_2_MSP_Février_2024 Rapport Formulaire_2_SQ_Février_2024 Rapport Formulaire_3_Coro…

Update : March 20, 2024

engagements_financiers_fev_2024.pdf

pdf 785 Kb engagements_financiers_fev_2024.pdf

AVANCES - DIVERS 104 Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Février_2024 Formulaire_2_MSP_Février_2024 Rapport Formulaire_2_SQ_Février_2024 Rapport Formulaire_3_Coro…

Update : March 20, 2024

Guide de dépôt des projets destiné aux établissements d’enseignement universitaire - Reconfiguration de l'offre de formation 2024-2025

pdf 574 Kb Guide-reconfiguration-offre-formation-2024-25.pdf

Remplissage du formulaire La personne responsable du projet remplit un ou plusieurs formulaires de demande de soutien financier sans les soumettre. Note : En…

Update : July 4, 2024

Guide d’information sur le régime de retrait préventif pour la RSGE

pdf 656 Kb RSGE-guide-inform-retrait-preventif.pdf

service de garde. 3. ANNEXE L (REVENUS D’ENTREPRISE) ET FORMULAIRE TP-80 (REVENUS ET DÉPENSES D’ENTREPRISE OU DE PROFESSION) L’annexe L ou le formulaire…

Update : February 26, 2025

Depuis 2014-2015 : coût moyen et nombre de repas en détention des repas halal, casher, réguliers et végétariens. Et Politique qui encadre l'accès à une diète religieuse ou un régime particulier pour les personnes incarcérées

pdf 1.02 Mb 2024-13868.pdf

7. DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES (Pour les formulaires, voir : http://www.int.msp.gouv.qc.ca/services-correctionnels/formulaires-guides-dgsc/4498.html) Formulai…

Update : December 23, 2024

Engagements financiers mai 2021

pdf 3.18 Mb engagements_financiers_mai_2021.pdf

DIVERS Formulaire_1_page titre_DGRFMI_Mai_2021 Formulaire_2_Coroner_Mai_2021 Formulaire_2_MSP_Mai_2021 Formulaire_2_SQ_Mai_2021 Formulaire_3_Coroner_Mai_2021…

Update : February 9, 2023

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engagements_financiers_fev_2024.pdf

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Guide de dépôt des projets destiné aux établissements d’enseignement universitaire - Reconfiguration de l'offre de formation 2024-2025

Guide d’information sur le régime de retrait préventif pour la RSGE

Depuis 2014-2015 : coût moyen et nombre de repas en détention des repas halal, casher, réguliers et végétariens. Et Politique qui encadre l'accès à une diète religieuse ou un régime particulier pour les personnes incarcérées

Engagements financiers mai 2021

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